Conseil d Agglomération du 12 novembre 2020



DELIBERATIONS

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-160APPUI A l'INDUSTRIE, AU COMMERCE ET AUX ACTIVITES DE SERVICE : conclusion d'un partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE) - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-161APPUI A L'ARTISANAT : conclusion d'un partenariat avec la Chambre de Métiers d'Alsace (CMA) - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-162APPUI AU MONDE AGRICOLE : conclusion d'un partenariat avec la Chambre d'Agriculture Alsace - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-163AGRICULTURE RAISONNEE, CIRCUITS COURTS ET EMPLOI : appui au projet agricole de la CUMA (coopérative d'utilisation de matériel agricole) des 5 Chemins - Dossier retiré
2020-CC-164ADHESION A L'ASSOCIATION RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE (RTES) - Délibération - Annexe19/11/2020

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-199POINT D'ACTUALITE COVID-19 - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-173GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LES TERRITOIRES DE BISCHWILLER ET DU VAL DE MODER : lancement d'une procédure de concession de service public - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-174GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-175GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE PIERRE PFLIMLIN (VAL DE MODER - LA WALCK, UBERACH et BITSCHOFFEN) : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-176GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DU QUARTIER SAINT JOSEPH A HAGUENAU : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-177GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE HAGUENAU : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-178GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DES COMMUNES DE BATZENDORF, BERTSHEIM, DAUENDORF, MORSCHWILLER, NIEDERSCHAEFFOLSHEIM, OHLUNGEN, SCHWEIGHOUSE SUR MODER, UHLWILLER ET WINTERSHOUSE : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-179GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DU TERRITOIRE DE BRUMATH : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-180MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE MARXENHOUSE ET DEVELOPPEMENT DE SON ACCUEIL PERISCOLAIRE : évolution de l'autorisation de programme - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-181RECONDUCTION DU DISPOSITIF ' PETITS DEJEUNERS ' A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec la Direction Académique des Services de l'Education Nationale du Bas-Rhin - Délibération - Annexe19/11/2020

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-182SERVICE PUBLIC DE L'EAU : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services de l'ex Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse-Moder (SIEBM) - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-183SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-184SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN DE LA CAH : rapport annuel 2019 du délégataire - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-185GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-186DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-187DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE : rapports d'activité 2019 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-188REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD): constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe19/11/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-189PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune d'Engwiller - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-190PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune de Kaltenhouse - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-191PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune de Kriegsheim - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-192PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune de Rohrwiller - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-193CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES GRAND EST : communication des observations définitives sur la gestion de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe19/11/2020

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-165VOIE DE LIAISON SUD : mainlevée des servitudes - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-166VOIE DE LIAISON SUD : cession des délaissés publics - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-167QUARTIERS DES PINS A HAGUENAU : partenariat pour le réaménagement de la place centrale - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-168PLAN LOCAL D'URBANISME DE BRUMATH : modification n°2 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-169PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS : modification simplifiée 2 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-170DROIT DE PREEMPTION URBAIN : instauration d'un nouveau périmètre à Mommenheim - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-171ACQUISITIION ET CESSION FONCIERES : Commune de Haguenau, 20 rue Maryse Bastié - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
2020-CC-172ZONE D'ACTIVITE DE L'AERODROME : foncier Rue des aviateurs - cession de terrains - Délibération - Annexe19/11/2020

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-194EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ELUS : modification du montant de l'autorisation de programme 2018/03/CA et actualisation des crédits de paiement 2021 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-195PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : tableau des effectifs 2020 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-196PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel Krautwiller - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-197PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel Schirrhoffen - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-198PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel Uhrwiller - Délibération - Annexe19/11/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-157CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)19/11/2020
2020-CC-158CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2020 - Délibération - Annexe19/11/2020
2020-CC-159CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2020 - Délibération - Annexe19/11/2020